Les chemins de fer à vapeur exonérés de la taxe sur le CO2 avec succès !

13.06.2017

Ce qui a commencé dans l’atelier du DFB à Uzwil, au hasard d’une conversation entre un visiteur et son directeur en mars 2016, vient de se terminer avec succès: les chemins de fer  suivants sont exemptés de la taxe sur le CO2 dès le 1.1.2017 ou peuvent demander le remboursement de cette taxe sur tous les achats de charbon et de mazout pour les locomotives à vapeur chaque année.

Brienz Rothorn Bahn AG, Chemin de fer musée Blonay-Chamy, Dampfbahn-Verein Zürcher Oberland DVZO, Dampfloki Verein Appenzellerbahnen, DFB AG, Eurovapor Sulgen, RhB & RhB Historic, SBB Historic, Verein 241 A 65, Verein Ballenberg Dampfbahn VBD, Verein Dampfbahn Bern, Verein Dampfgruppe Zürich, Verein Dampfloki Muni VDM, Verein historische M.Th.B ., Verein Mikado 1244, Verein Pacific 01 202, Verein Schinznacher Baumschulbahn, VHE: Verein Historische Eisenbahn Emmental, ZMB Zürcher Museums-Bahn.

Le trésorier de chaque association reconnaît immédiatement son importance: il s’agit de CHF 198.20 par tonne de charbon, soit près d’un tiers du prix du charbon, que le chemin de fer peut économiser dans l’avenir. Selon le projet actuel de la nouvelle loi sur le CO2, ce montant pourrait être augmenté au maximum jusqu'à CHF 566.-par tonne...

Comment cela a été possible?

Le visiteur par hasard, Tom Pesenti, un modérateur expérimenté de l’Agence de l’énergie pour l’économie (www.enaw.ch) et le chef d’atelier Walter Frech, proposèrent une réunion avec le Président de HECH et d’autres représentants. Un plan d’action a été adopté et mis en œuvre. Une lettre à la responsable du DETEC entraina que les trains à vapeur seront traités à l’avenir comme les bateaux à vapeur, qui sont exonérés de cette taxe depuis toujours.

En novembre, une réunion des chemins de fer susmentionnés a eu lieu, puis cet hiver, les rapports de vérification ont été établis et maintenant les chemins de fer sont exemptés de la taxe dès le 1.1.2017.

Votre nom manque encore dans la liste ci-dessus ?
Les parties intéressées peuvent prendre contact avec les participants ci-dessus ou s’adresser directement à l’animateur responsable Tom Pesenti (thomas.pesenti@enaw.ch, 044 750 32 12). Pour une exonération à partir du 1.1.2018, les intéressés doivent se décider avant la fin juillet 2017, afin que ce que l'on appelle une demande de prolongation de délai pour le 1.9.2017 puisse être transmise dans les délais.

Les chemins de fer concernés peuvent en outre décorer leur local (et leur site Web) avec le certificat attribué.

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