L’analyse de risque voie normale reconnue pour 5 ans jusqu’au 31.10.2014

01.12.2019

Il y a un mois, nous vous avons brièvement informé de l’approbation de l’analyse de risque HECH pour la voie normale (version V 1.0 du 09.05.2018) pour les circulations sans équipement de contrôle de train suffisant par l’OFT.

La décision écrite de l’OFT, département de l’infrastructure, se lit comme suit:
L’analyse de risque HECH pour la voie normale ECH-234.03-001 V1.0 du 09.05.2018 pour les circulations sans équipement de contrôle de train suffisant est reconnue pour 5 ans jusqu’au 31.10.2024. L’analyse générique de risque peut servir comme base à une demande de dérogation correspondante, conformément à l’article 5 de l’OCF.

Condition imposée par le BAV:
Un rapport doit être soumis à l’OFT à la fin du mois de février avec un résumé des circulations effectuées sans équipement de contrôle de train suffisant. Il comprend au moins le décompte des kilomètres parcourus et les rapport de sécurité, par ETP et par véhicule moteur.

Nous sommes heureux d’avoir terminé avec succès la révision de l’analyse de risque et de vous fournir les documents suivants par voie électronique avec ce courriel:

    • Analyse des risque générique, voie normale, version allemande
    • Analyse des risque générique, voie normale, version française
    • Liste des indicateurs de risque (au 31/07/2019)
    • Annexe B: Listes de ETF, véhicules moteurs, et GI
    • Annexe C : Formulaire de demande révisé (allemand), exemplaire vierge et rempli
    • Annexe C : Formulaire de demande révisé (français, exemplaire vierge et rempli
    • Annexe D : Exemple de rapport de sécurité (allemand)
    • Annexe D : Exemple de rapport de sécurité (français)
    • Annexe E : Exemple de liste de contrôle pour les circulations sans équipement de contrôle de train suffisant (allemand)
    • Annexe E : Exemple de liste de contrôle pour les circulations sans équipement de contrôle de train suffisant (français)

Veuillez cliquer ici pour visualiser et télécharger les documents

Dans le cadre de notre analyse de risque, nous répétons une demande urgente à présenter à tous les ETF de HECH. Nous devons nouvellement remettre chaque année à l’Office Fédéral des Transports un rapport sur les circulations selon l’analyse de risque de HECH, qui indiquent le nombre de kilomètres parcourus, ainsi que les véhicules utilisés. Pour cette raison une copie de toute « demande d’autorisation exceptionnelle pour une circulation sans équipement de contrôle de train suffisant sur les lignes à voie normale » est à envoyer à wenger.duernten@bluewin.ch . Si une fois, une circulation annoncée n’a pas lieu ou une modification de l’itinéraire est nécessaire en cours de route, il faut nous le communiquer immédiatement après coup. Si le véhicule moteur prévu dans la demande n’a pas pu circuler et qu’il a été remplacé par un autre, les circonstances sont également à indiquer sans retard.

Ces données sont utilisées dans le rapport annuel qui sera établi à la fin du mois de février. De plus, nous avons préparé une liste d’indicateurs de risque que nous vous fournissons par la présente. Veuillez utiliser les sections et les informations de kilométrage mentionnées dans celui-ci, dans pour vos demandes à l’OFT. Ce faisant, vous nous simplifiez notre travail laborieux de collecte de données.

Avez-vous des questions? Annoncez-vous.

Y a-t-il des changements dans le matériel roulant, les ETF ou les GI? Veuillez nous le signaler à temps, afin que nous puissions adapter les documents et annoncer les changements.

Merci beaucoup pour votre aide.

Cordiales salutations
HECH
Verband historischer Eisenbahnen Schweiz
Association des Chemins de fer historiques Suisses
Etzelstrasse 3, 8635 Dürnten

Hugo Wenger, Präsident
Tel. 055 240 30 78 / 079 432 55 73
wenger.duernten@bluewin.ch  / www.hech.ch